LBSNDD : le blog sans nom de dimitri

L'ami Rosaire a écrit un article (dont je retranscris ici l'introduction) relatant toute l'histoire du projet de loi DADVSI en le rapprochant d'un dispositif technique, TCPA^[1], en passe d'être imposé sur nos ordinateurs.

DADVSI, l'écran de fumée du droit d'auteur

Depuis la fin de l'année 2005 on entend parler dans le grand public et les médias d'une loi concernant « le téléchargement », le « piratage », le « peer to peer », la copie privée, et d'autres choses encore. On a même entendu parler de réforme du droit d'auteur. Cette énumération révèle que cette loi censée régler le problème du droit d'auteur face à l'Internet, devra en régler bien d'autres, et non des moindres, puisqu' ils risquent de remettre en cause des libertés fondamentales, la sûreté de l'État, etc. Le nom donné au projet de loi est DADVSI (Droit d'Auteur et Droits voisins dans la Société de l'Information).

Comment en est-on arrivé à ce projet pour le moins controversé ? En tentant d'éviter ses aspects les plus polémiques, essayons de retracer une histoire qui semble être à la base des affrontements actuels autour de ce texte.

Cela semblera sans doute paradoxal, mais le droit d'auteur sera à peine cité dans cet article, tant il apparaît à la découverte du dossier que c'est un aspect relativement secondaire de ce feuilleton. La loi actuelle légalise des agissements de pirates tels le « rootkit » de Sony et ouvre la voie à un possible contrôle de l'information tel qu'il se pratique en Chine.

S'il reste à adapter le droit d'auteur aux évolutions dues aux outils de l'Internet, on peut dire que le débat sur la loi DADVSI ne fût pas le véritable lieu de cette réflexion, bâclée, omettant des acteurs clés, privilégiant la grande industrie du divertissement, bref, un rattage étonnant. Par ailleurs, le prétexte du droit d'auteur a servi d'écran de fumée à une problématique autrement plus complexe et importante. Il semble clair que les véritables enjeux sont ailleurs, d'ordre économique et plus encore géopolitique avec en arrière-plan, l'enjeu fondamental qu'est la prise de contrôle des infrastructures informatiques de la planète.

Lire l'intégralité de « DADVSI, l'écran de fumée du droit d'auteur » (texte mis à jour par l'auteur).

Ce texte est également lisible sur le blog de Frédéric Dutoit, député de Marseille et ardant opposant à la loi DADVSI.